Ordre pénitentiaire et mesures de sécurité

Vous devez respecter le règlement intérieur de la prison et vous assurer que vous ne représentez aucun danger pour les autres ou pour vous-même. Dans le cas contraire, des sanctions disciplinaires, des mesures de sécurité ou même la force peuvent être utilisées contre vous.

L'administration pénitentiaire est responsable du maintien de l'ordre dans la prison et doit veiller à ce que tous les détenus soient en sécurité. Par conséquent, le personnel pénitentiaire peut appliquer des sanctions disciplinaires, des mesures de sécurité ou recourir à la force contre vous dans des situations spécifiques. Toutefois, cela doit toujours se faire dans le respect de la loi et de procédures strictes.

Sanctions disciplinaires

Si vous avez enfreint le règlement intérieur, l'administration pénitentiaire peut engager une procédure disciplinaire à votre encontre et vous infliger une sanction disciplinaire. La sanction la plus sévère que vous pouvez recevoir est la mise en cellule disciplinaire.

Mesures de sécurité et recours à la force

Le personnel pénitentiaire peut recourir à des mesures de sécurité spéciales ou même à la force contre vous si cela est nécessaire pour assurer l'ordre dans la prison et pour prévenir tout danger pour vous ou d'autres prisonniers. Ces méthodes peuvent inclure des menottes, des matraques ou même des armes à feu dans des situations très extrêmes. Toutefois, ces mesures ne peuvent être utilisées que dans le respect de règles strictes et uniquement s'il n'existe pas d'autres moyens moins coercitifs pour assurer l'ordre.

Traitement général

Ces sanctions et mesures ne sont autorisées que dans des situations spécifiques qui ont été causées par vos propres actions ou votre propre comportement. Si vous respectez toutes les règles internes de la prison, le personnel doit respecter votre dignité et vos droits de l'Homme dans son travail et son comportement. Cela signifie que le personnel pénitentiaire ne peut pas vous soumettre à la torture ou à un traitement inhumain ou dégradant, vous harceler physiquement ou verbalement ou utiliser une force inutile contre vous. Le personnel pénitentiaire doit également vous protéger contre le harcèlement et les préjudices causés par d'autres détenus. En savoir plus sur le traitement et la sécurité.

À propos de cette section

Cette section du guide explique les règles de base en matière de sanctions disciplinaires, de recours à la force et de mesures de sécurité.

Dernière mise à jour 08/08/2023